A.V.C.A. : Association des Victimes de la Catastrophe Aérienne du 16 août 2005

Les Instances de l'AVCA (mise à jour 03/06/2013)

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Les Instances de l'AVCA : le Conseil d’Administration, le Bureau, les commissions.

Les Instances

Le Conseil d’Administration :
C’est l’instance la plus élevée de l’association. Le conseil est composé de 10 membres.

Le Bureau :
Composé de 6 membres, c’est l’instance exécutive de l’association, qui met en œuvre les décisions prises en Conseil d’Administration. Le bureau agit suivant les délégations qui lui sont données par le Conseil.

Les commissions:

Seule la commission technique joue encore un rôle

Commission technique :


Chargée de rechercher les textes de droit national, européen et surtout international concernant le transport aérien.

Chargée de dépouiller les dossiers en accord avec les avocats.

 

CD et DVD

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